Conditions d’utilisation

VUE D’ENSEMBLE

Ce site web est exploité par Mapetitejoie. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à Mapetitejoie. Mapetitejoie propose ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les Services disponibles depuis ce site à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions »), y compris les conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, les navigateurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les Services. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site. Il vous incombe de vérifier cette page périodiquement. Votre utilisation continue du site ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. qui nous fournit la plateforme d’e-commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et Services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État, province ou pays de résidence, ou être l’âge de la majorité et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code de nature destructive.
Toute violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, à tout moment et pour toute raison.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré non chiffré et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité et ne limitent ni n’affectent autrement ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources primaires plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques, qui ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans être tenus de mettre à jour les informations. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportés au site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou Services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur le site. Ces produits ou Services peuvent être offerts en quantités limitées et ne sont soumis au retour ou à l’échange que conformément à notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit – sans y être tenus – de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande, y compris les commandes passées sous le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous pourrions tenter de vous en informer en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent provenir de revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats et votre compte pour toutes les commandes passées dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations (adresse e-mail, numéros de cartes de crédit et dates d’expiration) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions d’aucune sorte et sans approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous de ces outils offerts via le site se fait entièrement à vos risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pourrons également, à l’avenir, offrir de nouvelles fonctionnalités et/ou Services sur le site (y compris le déploiement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité pour des contenus, sites web, produits ou Services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou l’utilisation de biens, Services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents – en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires ») – vous convenez que nous pouvons, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes tenus : (1) ni de maintenir des commentaires confidentiels ; (2) ni de payer une compensation ; (3) ni de répondre à des commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, éditer ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions.
Vous convenez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun matériel diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La soumission de renseignements personnels via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, disponible ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver qu’il y ait, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions, pouvant concerner des descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de transit et disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site connexe est inexacte, et ce, à tout moment, sans préavis (y compris après la soumission de votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier des informations dans le Service ou sur tout site connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée dans le Service ou sur un site connexe ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – USAGES INTERDITS

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter des tiers à accomplir des actes illégaux ; (c) pour violer des règlements, règles, lois ou ordonnances, qu’ils soient internationaux, fédéraux, provinciaux, étatiques ou locaux ; (d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’ethnie, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service, de tout site connexe, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner, usurper, prétexter, explorer, parcourir ou racler ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour porter atteinte aux fonctions de sécurité du Service ou de tout site connexe, d’autres sites ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site connexe pour violation de l’un des usages interdits.

SECTION 13 – EXONÉRATION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats susceptibles d’être obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous convenez que nous pouvons retirer le Service pour des périodes indéfinies ou l’annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et Services qui vous sont fournis via le Service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas Mapetitejoie, ses directeurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de Services ou concédants ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, de revenus, d’épargne, la perte de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, que ce soit en vertu d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), d’une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acheté via le Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si vous avez été averti de leur possibilité. Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir à couvert Mapetitejoie ainsi que notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, sous-traitants, concédants, prestataires de Services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande – y compris les honoraires raisonnables d’avocat – émise par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée retranchée des Conditions. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord.
Ces Conditions sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser le site.
Si, à notre seul jugement, vous manquez à une disposition ou si nous soupçonnons un manquement, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; nous pourrons également vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions et toute politique ou règle d’exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de la Province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes en publiant des mises à jour et changements sur notre site. Il vous incombe de vérifier périodiquement notre site. Votre utilisation continue du site ou du Service après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Toute question concernant les Conditions d’utilisation doit être envoyée à : support@mapetitejoie.com